FORAPULSE
Directeur de publication : Denys BECQUART
Siège social : Rue du Pic de Bure – 05400 MONTMAUR – FRANCE
Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La présentation et le contenu du site www.forapulse.com constituent ensemble une œuvre protégée par les Conventions Internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées.Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable.
PROTECTION DES DONNÉES
Le site Forapulse.com s’engage à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Les données personnelles du client sont collectées pour les besoins d’une bonne gestion des prestations. L’utilisateur ou client est informé du caractère obligatoire ou facultatif des données. Lorsque les réponses obligatoires font défaut, aucune prestation ne pourra être enregistrée. En outre, par un acte volontaire de renseignement, le client s’engage à nous fournir des informations véritables et sincères le concernant.
Les destinataires de ces données sont ceux nécessaires au traitement et à la gestion d’une commande. Ainsi, elles peuvent être transmises aux personnes et sociétés mandatées par la société Forapulse.
Conformément à l’article 6 de la délibération n°2005-112 du 7 juin 2005 et pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires en la matière, les données personnelles relatives aux clients seront conservées 10 ans.
La société Forapulse pourra être amenée à communiquer ces données pour répondre à une injonction des autorités légales.
NEWSLETTER ET PUBLICATIONS MAIL
Les adresses de messagerie recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de nos lettres d’information. Vous pourrez à tout moment vous désabonner en cliquant simplement sur le lien de désabonnement de chaque courrier envoyé.
Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via notre formulaire de contact.
Pour toute information complémentaire sur vos droits, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL
Mentions légales mises à jour le 10/11/2020